Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.I.M.T. Expérience d'Immersion en Milieu de Travail
AIDES FEDERATION NATIONALE association loi 1901

Numéro de dépôt :
3024380
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2010
E.I.M.T. Expérience d\'Immersion en Milieu de Travail de AIDES FEDERATION NATIONALE

Présentation de la marque E.I.M.T. Expérience d'Immersion en Milieu de Travail

Déposée le 27 avril 2000 par l'association loi 1901 AIDES FEDERATION NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E.I.M.T. Expérience d'Immersion en Milieu de Travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 AIDES FEDERATION NATIONALE domicilié(e) 23 rue de Château Landon, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 496 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIDES FEDERATION NATIONALE M. Christian SAOUT Président - France.

La marque E.I.M.T. Expérience d'Immersion en Milieu de Travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.I.M.T. Expérience d'Immersion en Milieu de Travail est expirée depuis le 27 avril 2010.

AIDES FEDERATION NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : AIDES , LA MARCHE POUR LA VIE , REMAIDES , DROIT DE REGARD , AIDES


AIDES FEDERATION NATIONALE association loi 1901 - 23 rue de Château Landon, 75010 PARIS - France - SIREN 349496174


AIDES FEDERATION NATIONALE M. Christian SAOUT Président - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Organisation, dans le secteur privé et public, de stages individualisés pour des personnes malades et/ou handicapées. Et ce dans l'objectif d'évaluer leurs possibilités et de connaître leurs besoins dans le cadre d'un parcours d'insertion socioprofessionnelle.